Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINE D'ALLARD
CHATEAU DE PANERY

Numéro de dépôt :
4570056
Date de dépôt :
23/07/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/07/2029
DOMAINE D\'ALLARD de CHATEAU DE PANERY

Présentation de la marque DOMAINE D'ALLARD

Déposée par voie électronique le 23 juillet 2019 par CHATEAU DE PANERY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMAINE D'ALLARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-33 du 16 août 2019.

Le déposant est CHATEAU DE PANERY domicilié(e) Domaine de Paneyrie - 30210 - POUZILHAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Madame Laurence REY domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque DOMAINE D'ALLARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4570056.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE D'ALLARD arrivera à expiration en date du 23 juillet 2029.

CHATEAU DE PANERY a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE SAINT MARTIN , CHATEAU DE PANERY , PANERY , DOMAINE DE PANERY


CHATEAU DE PANERY - Domaine de Paneyrie - 30210 - POUZILHAC - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Madame Laurence REY - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-33

Enregistrement sans modification - Publication le 15 nov. 2019 au BOPI 2019-46

Vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.